la Chambre de commerce du Montréal métropolitain

Douanes américaines : recette d’une exportation réussie

Découvrez les conseils de nos deux experts en commerce international : Erandi Motte Cortés, directrice, Développement des marchés et de l’entrepreneuriat à la Chambre de commerce du Montréal métropolitain, et Garry Douglas, président et chef de la direction de la Plattsburgh-North Country Chamber of Commerce.

Chambre de commerce du Montréal métropolitain (CCMM) – Que retenir du fonctionnement des douanes américaines pour nos exportateurs québécois?

Garry Douglas (G.D.) – Une chose fondamentale : pratiquement tout peut être exporté en douceur si les informations sont claires et le travail de base, effectué. Cela nécessite, de la part des entreprises, de faire leurs devoirs, en s’appuyant sur les conseils d’experts. Les États-Unis représentent le premier marché international pour les produits et services québécois. La compréhension des formalités douanières est donc essentielle, car les erreurs peuvent coûter cher à l’exportateur, c’est-à-dire qu’elles peuvent entraîner des retards de livraison, des pénalités potentielles ou même des vérifications systématiques.

Erandi Motte Cortés (E.M.C.) – Tout à fait. Et la plus grande difficulté pour les entreprises exportatrices, c’est de bien comprendre les documents requis pour faire une déclaration aux douanes, par exemple la facture commerciale, qui doit être fournie lors du chargement, ou encore certaines particularités logistiques et réglementaires liées à l’ALENA. Pour pallier cet enjeu, nous encourageons fortement les entreprises à travailler avec un courtier en douane. C’est un expert qui traitera directement avec les services frontaliers. Il sera même obligatoire dans certains cas, par exemple pour le dédouanement des marchandises, lorsque le chargement est évalué à plus de 2 000 $US; ou encore pour tout chargement, peu importe sa valeur, s’il s’agit de marchandises contrôlées (c’est-à-dire de marchandises nécessitant un permis ou une licence du Canada ou des États-Unis pour franchir la frontière).

Parce qu’il vaut mieux prévenir que guérir!
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G.D. – Par ailleurs, même si vous êtes déjà un exportateur actif aux États-Unis, dès que vous voulez acheminer quelque chose de nouveau ou qui a bénéficié d’une amélioration (vous avez, par exemple, changé les ingrédients de votre recette ou renouvelé des fournisseurs qui participent à la réalisation de votre produit), vous devez vérifier votre plan d’expédition avec votre courtier en douane.

CCMM – Une chose à laquelle il faut être vigilant?

E.M.C. – L’emballage et l’étiquetage. L’entreprise doit s’assurer de leur conformité en vérifiant, par exemple, que le pays d’origine, la description du produit et la quantité exacte expédiée sont bien indiqués. La clarté et la précision de ces informations faciliteront l’exportation des produits.

CCMM – On entend parfois des histoires malheureuses de visas refusés et de travailleurs canadiens dans l’incapacité de rentrer aux États-Unis, ce qui pénalise l’entreprise. Un conseil à cet égard?

E.M.C. – La clé est bien évidemment de cibler correctement le type de visiteur que l’on souhaite être. Pour s’y retrouver, les entreprises peuvent consulter le document réalisé par la North Country Chamber of Commerce de Plattsburgh : « Doing business in the U.S. ».

Sinon, les statuts les plus courants sont les suivants :

  • B-1. Vente, installation, supervision, formation ou participation à des réunions.
  • TN. Visa de travail d’une période d’un an, renouvelable. Réservé uniquement aux citoyens canadiens qualifiés (c’est-à-dire dotés d’un diplôme universitaire reconnu par une institution canadienne et bénéficiant d’une équivalence américaine).
  • L-1. Employé transféré dans une filiale ou une succursale de l’entreprise.
  • E-1/E-2. Commerçants et investisseurs.

CCMM – Quelles sont les ressources existantes pour les entreprises qui souhaitent en savoir davantage sur le fonctionnement des douanes ou sur le marché américain?

E.M.C. – Chaque année, nous organisons plusieurs missions commerciales aux douanes en collaboration avec la North Country Chamber of Commerce. Il est avantageux pour les entreprises qui démarrent leur projet d’exportation ou qui éprouvent des difficultés sur ce plan d’y prendre part. Ces missions ont pour finalité de faciliter, d’une part, le travail des entreprises dans l’exportation de leurs produits et services et, d’autre part, celui des douaniers qui contrôlent ces envois.

Une journée pour comprendre le fonctionnement des douanes américaines.
» Ne manquez pas notre prochaine mission commerciale!

G.D. – Concrètement, les ateliers que nous organisons couvrent tous les aspects du fonctionnement des douanes, et ce, de manière à éviter toute erreur qui pourrait avoir une incidence, par la suite, sur les échanges avec notre pays. Nous passons en revue le processus afin que les entreprises comprennent ce que sont les incorporations, les finances intraentreprises de l’autre côté de la frontière et les implications fiscales, le dédouanement, les visas, l'assurance, la banque, l'emploi… Si une organisation souhaite maximiser le succès de ses exportations, elle doit avoir une vue globale de ces composantes, afin que le processus se déroule sans anicroche.

À consulter en ligne
» Doing business in the U.S.